10 rue de l'Oratoire
14000 CAEN
La société Nuances immobilières
Société par actions simplifiées au capital de 35 000 €
Inscrite au RCS de CAEN sous le numéro 817 936 073
Dont le siège social est sis 10, rue de l’oratoire 14 000 CAEN
Tél : 02 31 08 40 40 Email : cl@nuancesimmobilieres.fr
Monsieur Christophe LAIK
L'Hébergement du site est assuré par 1&1 Internet SARL
Adresse : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Tél : 0 970 808 911
NUANCES IMMOBILIERES perçoit, enregistre, change, utilise et transmet des données personnelles des internautes lorsque ces derniers souhaitent contacter NUANCES IMMOBILIERES notamment pour obtenir des conseils et des services. Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution des obligations de NUANCES IMMOBILIERES, celle-ci transmet des informations personnelles à des tiers.
L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant conformément à la loi française « Informatique et Liberté » N°78-17 du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, il lui suffit d'envoyer un courrier à l'adresse suivante : 10, rue de l’oratoire 14000 CAEN ou par mail à cl@nuancesimmobilieres.fr
L'internaute peut dans ce cadre s'opposer à l'utilisation de ses données personnelles par NUANCES IMMOBILIERES
En s'inscrivant sur le site, le client s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions d'utilisation figurant sur le site.
N° CNIL : En cours d'immatriculation
L'ensemble du contenu du site Internet www.nuancesimmobilieres.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos, …) est la propriété de NUANCES IMMOBILIERES.
Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site est interdite, sauf si NUANCES IMMOBILIERES donne son autorisation expresse et préalable. NUANCES IMMOBILIERES n’autorise pas la création de liens hypertextes sauf accord exprès et préalable.
L’internaute reconnaît être informé des caractéristiques intrinsèques de l'Internet et notamment des difficultés pouvant survenir à certaines heures de la journée pour accéder au site, (mauvaises liaisons, nœuds de communication saturés...) pour des raisons totalement indépendantes de la volonté de NUANCES IMMOBILIERES, qui ne pourra donc être tenu pour responsable des incidents limitant l'accès au site.
En conséquence, NUANCES IMMOBILIERES ne saurait être responsable des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique de l’internaute ni des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis notamment suite à l’accès ou la navigation sur son site, sauf faute de sa part.
Les tarifs sont communiqués à titre indicatif en TVA au taux en vigueur.
Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont données sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.
Barème sur le prix net vendeur par tranches cumulatives pour la vente d’immeuble à usage d’habitation, commercial, professionnel et terrains :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
NUANCES IMMOBILIERES ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
NUANCES IMMOBILIERES ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'internaute s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s'engage, à ce titre, à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les Illustrations 3D sont non contractuelles, les plans étant susceptibles d’être modifiés en fonction des nécessités techniques. (Les retombées, soffites, canalisations, radiateurs et chaudières ne sont pas représentés).
Pour les logements neufs individuels ou collectifs, ceux-ci seront livrés non meublés et non décorés. En l’espèce, il s’agit d’exemples de décoration, de finition et d’ameublement. Voir notices descriptives de vente et conditions en agence.
Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes : * Internet Explorer 11 ou version ultérieure, Mozilla Firefox, Chrome, Safari
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de CAEN pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.
Le site NUANCES IMMOBILIERES est réalisé par le Studio PIXELEA